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Marques déposées par la Société Coopérative Agricole (SCA) COOPERATIVE REGIONALE DES VINS DE CHAMPAGNE C.R.V.C. – SOCIETE VINICOLE CHAMPAGNE & TERROIRS
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Roland de CASTELNAU
Marque renouvelée - Marque en vigueur

Roland de CASTELNAU
COOPERATIVE REGIONALE DES VINS DE CHAMPAGNE C.R.V.C. – SOCIETE VINICOLE CHAMPAGNE & TERROIRS, société coopérative agricole

Numéro de dépôt :
1365176
Date de dépôt :
24/07/1986
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
24/07/2026

Présentation de la marque Roland de CASTELNAU

Déposée le 24 juillet 1986 par la Société Coopérative Agricole (SCA) COOPERATIVE REGIONALE DES VINS DE CHAMPAGNE C.R.V.C. – SOCIETE VINICOLE CHAMPAGNE & TERROIRS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « Roland de CASTELNAU » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Coopérative Agricole (SCA) COOPERATIVE REGIONALE DES VINS DE CHAMPAGNE C.R.V.C. – SOCIETE VINICOLE CHAMPAGNE & TERROIRS domicilié(e) 5 rue Gosset - 51100 - REIMS - France et immatriculée sous le numéro RCS 780 410 379 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA CONSEILS, S.A., M. LAPEYRE Lionel domicilié(e) 16 rue du Général Foy - 75008 - PARIS - France.

La marque Roland de CASTELNAU a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1365176.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque Roland de CASTELNAU arrivera à expiration en date du 24 juillet 2026.

COOPERATIVE REGIONALE DES VINS DE CHAMPAGNE C.R.V.C. – SOCIETE VINICOLE CHAMPAGNE & TERROIRS a également déposé les autres marques suivantes : TACQUART , OFFENBACH , DE CAULAINCOURT , CHAMPAGNE DE MAINTENON , COMTE DE CAULAINCOURT , LA CUVEE RENOMMEE DE JACQUART , DE CASTELNAU , DE CASTELNAU , NEMRODE , OFFENBACH


COOPERATIVE REGIONALE DES VINS DE CHAMPAGNE C.R.V.C. – SOCIETE VINICOLE CHAMPAGNE & TERROIRS, société coopérative agricole - 5 rue Gosset - 51100 - REIMS - France - SIREN 780410379


SODEMA CONSEILS, S.A., M. LAPEYRE Lionel - 16 rue du Général Foy - 75008 - PARIS - France


Renouvellement sans limitation n°2070653 - Publication au BOPI 1996-29

Renouvellement sans limitation le 27 février 2006 n°2308925 - Publication au BOPI 2006-02-27

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-02

Inscription le 18 juin 2003 - Transmission totale de propriété n°373524 - Publication au BOPI 2003-06-18

Inscription le 5 décembre 1990 - Transmission de propriété n°49862 - Publication au BOPI 1990-12-05

Inscription le 27 mars 1995 - CHANGEMENT DE DENOMINATION ; CHANGEMENT D'ADRESSE n°183627 - Publication au BOPI 1995-03-27

Inscription - Transmission de propriété n°45804 - Publication au BOPI

Renouvellement sans limitation le 21 juin 2016 n°2621588 - Publication le 4 nov. 2016 au BOPI 2016-06-21

Vins et alcools.